Circulaire n°1548 du 20 juillet 2017 sur l’organisation et le fonctionnement des instances des établissements d’enseignement français à l’étranger relevant de l’AEFE

Circulaire nº1548 du 20 juillet 2017 relative à l’organisation et au fonctionnement des instances des établissements d’enseignement français à l’étranger relevant de l’AEFE AEFE Agence pour l’enseignement français à l’étranger .

Ce texte abroge la circulaire AEFE AEFE Agence pour l’enseignement français à l’étranger n°1990 du 24 août 2015.

Objet : préciser les attributions, la composition et le fonctionnement des différents conseils cités ci-dessous ainsi que les modalités de désignation de leurs membres.

Sommaire :

• Conseil d’établissement
• Conseil d’école
• Conseil du second degré
• Conseil de groupement de gestion
• Conseils de la vie collégienne (CVC) et des délégués pour la vie lycéenne (CVL CVL Conseil des délégués pour la Vie Lycéenne,
  
  communément appelé « Conseil de la Vie Lycéenne ». )
• Conseil de discipline
• Commission hygiène et sécurité de la communauté scolaire
• Commission relative à l’hygiène, à la sécurité et aux conditions de travail des personnels (CHSCT)
• Modalités d’organisation des élections des représentants des personnels, des parents d’élèves et des élèves et calendrier
• Autres instances :
  + Conseil pédagogique
  + Cellule de la formation continue
  + Conseil des maîtres
  + Conseil des maîtres de cycle
  + Conseil école/collège
  + Commission éducative

Circulaire n°1548 du 20.07.2017 de l’AEFE