Accueil > Établissement > Conseils et instances > Circulaires > Circulaire n°1548 du 20 juillet 2017 sur l’organisation et le fonctionnement (...)
Circulaire n°1548 du 20 juillet 2017 sur l’organisation et le fonctionnement des instances des établissements d’enseignement français à l’étranger relevant de l’AEFE
Circulaire nº1548 du 20 juillet 2017 relative à l’organisation et au fonctionnement des instances des établissements d’enseignement français à l’étranger relevant de l’AEFE AEFE Agence pour l’enseignement français à l’étranger .
Ce texte abroge la circulaire AEFE AEFE Agence pour l’enseignement français à l’étranger n°1990 du 24 août 2015.
Objet : préciser les attributions, la composition et le fonctionnement des différents conseils cités ci-dessous ainsi que les modalités de désignation de leurs membres.
Sommaire :
- Conseil d’établissement
- Conseil d’école
- Conseil du second degré
- Conseil de groupement de gestion
- Conseils de la vie collégienne (CVC) et des délégués pour la vie lycéenne (CVL
CVL
Conseil des délégués pour la Vie Lycéenne,
communément appelé « Conseil de la Vie Lycéenne ». ) - Conseil de discipline
- Commission hygiène et sécurité de la communauté scolaire
- Commission relative à l’hygiène, à la sécurité et aux conditions de travail des personnels (CHSCT)
- Modalités d’organisation des élections des représentants des personnels, des parents d’élèves et des élèves et calendrier
- Autres instances :
+ Conseil pédagogique
+ Cellule de la formation continue
+ Conseil des maîtres
+ Conseil des maîtres de cycle
+ Conseil école/collège
+ Commission éducative